La Chronique Agora

Des budgets locaux vérolés, des impôts locaux salés

Nos villes prises au piège de l’argent facile. Il y a un an, presque jour pour jour, nous en alertions les lecteurs de la Quotidienne de MoneyWeek : "Presque toutes les villes se sont, peu ou prou, endettées pour tenir les promesses électoralistes de leurs maires. (…) De nombreuses villes paient aujourd’hui le prix de l’euphorie de ces dernières années et la facture s’annonce salée. (…) Que je sache, les maires sont élus pour un programme d’amélioration du bien vivre ensemble, pas pour jouer les apprentis traders, avide d’argent rapide et facile." Les voilà qui se plaignent aujourd’hui et veulent effacer leur bêtise.

Ce que disent les commentateurs
A Saint-Etienne, le maire voit rouge. L’édile ne s’était pas privé pour signer des prêts, adossés à des produits financiers, dont la complexité aurait dû alerter un élève de sixième. L’an dernier, nous disions que "près de 240, soit 60% de la dette de la ville, reposent sur des produits financiers dont les noms même vous dressent les cheveux sur la tête". Exemple : chez Deutsche Bank, la ville a emprunté 20 millions d’euros, via une ligne "basée sur la parité entre la livre sterling et le franc suisse. Compte tenu de la chute du pound, le taux pourrait passer de 4,3% à 24% à partir d’avril 2010", explique L’Agefi.

M. le Maire a décidé de porter plainte contre la banque allemande. Une grande première. Il lui reproche "le manque d’informations (…) sur les risques encourus", explique L’Agefi. Pourtant, qui dit système de taux variables dit variation des taux, cela aurait dû lui mettre la puce à l’oreille.

A quand le procès des Stéphanois contre leur maire ? Ils peuvent aisément lui reprocher la bêtise d’avoir signé quelque chose qu’il ne comprenait pas. Ils ont des raisons de lui en vouloir : leurs impôts locaux ont grimpé "de 7,5% en 2009, dont 2,5% destinés à lutter contre les emprunts toxiques" et il faudrait qu’ils augmentent encore de 4% en 2010 pour compenser le surcoût de cette bêtise, de 3,7 millions d’euros par an, précisent Les Echos.

Les habitants du département de Seine-Saint-Denis peuvent redouter le même coup de bâton lorsqu’ils recevront leur feuille d’imposition locale. Le budget du département est entièrement vérolé. "97% des emprunts contractés par la Seine-Saint-Denis seraient toxiques", ajoute L’Agefi. Le président du conseil général a lui aussi posé un ultimatum à ses banquiers et les menace d’aller devant M. le juge, assène-t-il dans Aujourd’hui en France.

Et ensuite
En pleine récession économique, qui affaiblit les ressources locales (crise du crédit, diminution des taxes professionnelles, des commissions issues des transactions immobilière…), voici le "deuxième effet Kiss Cool" du subprime.

Pour le contribuable, un bon endettement est un endettement varié car une ville à l’endettement plus diversifié devrait, en toute logique, exercer moins de pression fiscale.

Certaines, en meilleure santé forcément, ont d’ailleurs renoué avec le marché des capitaux. Les collectivités locales peuvent en effet se financer sur le marché des capitaux, via l’émission de titres obligataires (d’une durée longue) ou de billets de trésorerie (titres de créance à court terme, proche du papier commercial). Le Nord-Pas de Calais ou la Seine-et-Marne ne s’en sont pas privés. Envie de déménager ?

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